Délibérations

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Délibérations : 1 à 10 sur 1869 au total

• Arrêtés

  Voirie

  Autorisation d'installer un théâtre de marionnettes dans le Parc Pinel à M. David RENOLD - Les 24 et 25/10/2026

  23 octobre 2026

  Details – Arrêtés

• Arrêtés

  Délégation fonctions et signatures

  Délégation de signature à M. Julien GAYET - DGS

  22 octobre 2026

  Details – Arrêtés

• Arrêtés

  Urbanisme

  Permis de construire - PC 094 043 26 01005 - Travaux sur construction existante au 41 bis rue du Général Leclerc

  22 octobre 2026

  Details – Arrêtés

• Arrêtés

  Voirie

  Non opposition à déclaration préalable - DP 094 043 26 04040 - Travaux sur construction existante au 8, avenue du Docteur Antoine Lacroix

  22 octobre 2026

  Details – Arrêtés

• Décisions

  Demande de subvention

  Demande de subvention ACTEE+ pour les études concernant la réhabilitation énergétique de l’école maternelle Mohamed MEGREZ et l’école élémentaire Benoît MALON au Kremlin-Bicêtre

  14 octobre 2026

  Details – Décisions

• Décisions

  Convention d'occupation

  Décision du Maire - Avenant n°6 à la convention d'occupation, à titre précaire, des locaux situés au 4, rue Rossel pour l'Association ARTKANE

  14 octobre 2026

  Details – Décisions

• Arrêtés

  Mise en sécurité_Péril imminent

  Mise en Sécurité d’Urgence (Péril) de l’immeuble sis : 94 Avenue Fontainebleau au Kremlin-Bicêtre

  13 octobre 2026

  Details – Arrêtés

• Arrêtés

  Occupation temporaire

  AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU SOL CLOS OU NON DE LA VOIE PUBLIQUE OU PRIVEE DE LA VILLE Avenue du Boulodrome

  12 octobre 2026

  Details – Arrêtés

• Arrêtés

  Stationnement

  MODIFICATION PROVISOIRE DU STATIONNEMENT PAYANT Avenue du Boulodrome

  12 octobre 2026

  Details – Arrêtés

• Arrêtés

  Fermeture temporaire

  Fermeture temporaire du stade des Esselières et de la halle des sports le 08/10/2026 - 53 rue du Professeur Bergonié

  7 octobre 2026

  Details – Arrêtés