Revoir le Conseil municipal du 28 mars 2024

Jeudi 28 mars 2024 s’est tenu le Conseil municipal de la ville.

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Le Conseil municipal se réunira, le jeudi 28 mars 2024 à 19h30, à l’hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès, au Kremlin-Bicêtre pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour :

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du 15 février 2024
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Assemblée – Autorisation donnée au Maire de se constituer partie civile au nom de la commune dans le cadre du procès devant le Tribunal correctionnel de Créteil de l’ancien Maire M. NICOLLE
• Assemblée – Désignation des membres du Conseil municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
• Assemblée – Délégation du Conseil municipal au Maire (annule et remplace délibération du 2024-004 du 22/01/2024)
• Assemblée – Modalité d’exercice du référent déontologue des élus
• Démocratie Locale – Adhésion de la Ville du Kremlin-Bicêtre à l’association Démocratie Ouverte et son réseau des territoires d’innovation démocratique (RTID)
• Urbanisme – Demande d’ouverture d’enquête parcellaire pour le projet de requalification de l’îlot Rossel Leclerc
• Urbanisme – Approbation du protocole d’accord de médiation judiciaire dans le contentieux du 4, Place Jean Jaurès.
• Patrimoine – Modification des locaux du Conservatoire à Rayonnement Intercommunal du Kremlin-Bicêtre
• Commerce – Rétrocession du fonds de commerce du 53 avenue de Fontainebleau
• Police de proximité – Stationnement payant de surface : nombre de FPS et recours administratifs préalables (RAPO) – Rapport d’activités 2023
• Finances – Fixation des tarifs pour les prestations d’aide à domicile
• Relation Citoyen – Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) – Restitution de la compétence cimetière et révision statutaire – Adhésion de la commune d’Auvers-sur-Oise aux compétences « Service extérieur des pompes funèbres » et « Crématoriums et sites cinéraires »
• Ressources Humaines – Modification de la quotité de travail du poste de psychologue