Revoir le Conseil municipal du 15 février 2024

Jeudi 15 février 2024 s’est tenu le Conseil municipal de la ville.

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L’ordre du jour de cette séance était le suivant :

• Approbation des procès-verbaux des 14 décembre 2023 et 22 janvier 2024
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Assemblée – Modification de la constitution des groupes politiques
• Approbation du cahier des charges de rétrocession du bail commercial du local 30 avenue Eugène Thomas
• Approbation d’une convention de partenariat entre la médiathèque L’Echo et la médiathèque Abasse Ndione à Bargny au Sénégal
• Associations – Attribution de subventions aux projets d’associations locales 2024
• Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale (AFL) – exercice 2024
• Assemblée – Désignation des représentants au sein des commissions municipales
• Assemblée – Désignation du représentant du Maire au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
• Assemblée – Désignation de représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole du Grand-Paris
• Assemblée – Désignation de représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Territoriales (CLECT) de l’Etablissement Public Territorial Grand Orly-Seine-Bièvre (EPT 12)
• Assemblée – Désignation de représentants au Comité de la Caisse des Ecoles du Kremlin-Bicêtre
• Assemblée – Désignation des membres du Conseil municipal au sein de l’Assemblée générale de la Société Locale d’Epargne du Val-de-Marne
• Assemblée – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de la Maison Commune des Addictions, des Troubles Mentaux et de la Santé 94 ouest (MCATMS)
• Assemblée – Représentation de la Ville au sein des instances la SCIC HLM « KBH coopérative HLM »
• Assemblée – Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de l’Agence France Locale
• Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
• Ressources humaines – Fixation de la liste des bénéficiaires et attributions de véhicules de fonction
• Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.