Alerte canicule : En raison des fortes chaleurs annoncées jusqu’au mercredi 2 juillet, le Kremlin-Bicêtre est placé en vigilance canicule orange, adoptez les bons réflexes et faites-vous connaître auprès du CCAS.
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Alerte canicule : En raison des fortes chaleurs annoncées jusqu’au mercredi 2 juillet, le Kremlin-Bicêtre est placé en vigilance canicule orange, adoptez les bons réflexes et faites-vous connaître auprès du CCAS.
Le portail e-procédures permet d’effectuer de manière sécurisée toutes les démarches en ligne de propriété intellectuelle : dépôt de marque, brevet, dessins et modèles, etc.
Ce portail permet aussi de réaliser les formalités d’entreprise sur le Guichet des formalités des entreprises.
Centraliser toutes vos formalités de création, modification et cessation d’activités.
Procéder au dépôt de vos comptes annuels ou d’actes isolés.
Suivre l’avancement du traitement de vos demandes.