Conseil municipal du jeudi 23 avril 2026

Le Conseil municipal se tiendra, jeudi 23 avril 2026 à 19h30, à l’Hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès, au Kremlin-Bicêtre pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-après.

Ordre du jour

• Appel nominal, 
• Désignation d’un secrétaire de séance,
• Approbation du procès-verbal du 28 mars 2026
• 2026-028 Finances – Budget principal de la Ville – Affectation anticipée des résultats 2025 
• Rapporteur : Cécile MARENATI
• 2026-029 Finances – Affectation anticipée des résultats 2025 du budget annexe « marché forain »
• Rapporteur : Cécile MARENATI
• 2026-030 Finances – Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune du Kremlin-Bicêtre
• Rapporteur : Cécile MARENATI
• 2026-031 Finances – Budget Primitif 2026 de la ville
• Rapporteur : Cécile MARENATI
• 2026-032 Finances – Budget Primitif 2026 – Budget annexe « marché forain »
• Rapporteur : Cécile MARENATI
• 2026-033 Finances – Budget ville – Adoption des taux des taxes directes locales pour 2026
• Rapporteur : Cécile MARENATI
• 2026-034 Finances – Budget principal de la Ville – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP), dans le cadre du budget primitif 2026 pour les opérations « gymnases », « vidéoprotection » et « espace verts »
• Rapporteur : Cécile MARENATI
• 2026-035 Finances – Budget Principale de la Ville – Fongibilité des crédits – Exercice 2026
• Rapporteur : Cécile MARENATI
• 2026-036 Finances – Fongibilité des crédits pour le budget annexe « marchés forain »
• Rapporteur : Cécile MARENATI
• 2026-037 Finances – Attribution de subventions à diverses associations, établissements publics communaux et au budget annexe marché forain – Exercice 2026
• Rapporteur : Cécile MARENATI
• 2026-038 Sports – Versement des subventions aux associations sportives locales – exercice 2026
• Rapporteur : Boubacar SIBY
• 2026-039 Culture – Versement de la subvention à l’association ADASE – exercice 2026
• Rapporteur : Jean-Pascal LANUIT
• 2026-040 Culture – Convention partenariale entre la Ville et l’AGECAM – Versement de la subvention 2026
• Rapporteur : Jean-Pascal LANUIT
• 2026-041 Vie Associative – Versement subvention à diverses associations
• Rapporteur : Boubacar SIBY
• 2026-042 Finances – Liste complémentaire des biens de faible valeur à imputer en section d’investissement – Délibération cadre pour l’exercice 2026
• Rapporteur : Cécile MARENATI
• 2026-043 Finances-Fixation du tarif pour les prestations d’aide à domicile à compter du 1^er mai 2026
• Rapporteur : Cécile MARENATI
• 2026-044 Assemblée – Désignation des membres du Conseil Municipal à la commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion déléguée du stationnement payant
• Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
• 2026-045 Assemblée – Désignation des membres du Conseil Municipal à la commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion déléguée de la concession du mobilier urbain
• Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
• 2026-046 Assemblée – Désignation des membres du Conseil municipal au sein de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
• Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
• 2026-047 Assemblée – Commission communale des impôts directs – Présentation d’une liste de contribuables
• Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
• 2026-048 Assemblée – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF)
• Rapporteur : Olivier ZYZAK
• 2026-049 Assemblée – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les réseaux de Communication (SIPPEREC)
• Rapporteur : Olivier ZYZAK
• 2026-050 Assemblée – Désignation de représentants au sein de la Société Publique Locale (SPL) Grand-Orly-Seine-Bièvre
• Rapporteur : Olivier ZYZAK
• 2026-051 Assemblée – Désignation des représentants de la commune au Comité stratégique du Grand Paris Express
• Rapporteur : Olivier ZYZAK
• 2026-052 Assemblée – Désignation d’un représentant et de son suppléant à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris
• Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
• 2026-053 Assemblée – Désignation de représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Territorial (CLECT) de l’établissement Public Territorial Grand Orly-Seine-Bièvre (EPT 12)
• Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
• 2026-054 Assemblée – Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein des Conseils d’écoles
• Rapporteur : Amandine MADDI 
• 2026-055 Assemblée – Désignation d’un représentant du Conseil municipal auprès de l’organisme de gestion de l’enseignement catholique Jeanne d’Arc
• Rapporteur : Amandine MADDI 
• 2026-056 Assemblée – Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du collège Albert Cron
• Rapporteur : Amandine MADDI 
• 2026-057 Assemblée – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du collège Jean Perrin
• Rapporteur : Amandine MADDI 
• 2026-058 Assemblée – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du lycée professionnel Pierre Brossolette
• Rapporteur : Amandine MADDI 
• 2026-059 Assemblée – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du lycée polyvalent Darius Milhaud
• Rapporteur : Amandine MADDI 
• 2026-060 Assemblée – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité du Syndicat Intercommunal pour l’édification d’un ensemble scolaire de 2ème cycle rue du Professeur Bergonié 
• Rapporteur : Amandine MADDI 
• 2026-061 Assemblée – Désignation des représentants à la mission locale intercommunale INNOVAM
• Rapporteur : Mounia BENSETTITI
• 2026-062 Assemblée – Désignation d’un correspondant défense au sein du Conseil municipal
• Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
• 2026-063 Assemblée – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal aux instances d’Ile-de-France construction durable (EX SAERP)
• Rapporteur : Olivier ZYZAK
• 2026-064 Assemblée – Désignation des membres du Conseil Municipal au sein de l’Assemblée Générale de la Société Locale d’Epargne du Val-de-Marne
• Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
• 2026-065 Assemblée – Désignation de représentants au sein du Syndicat mixte d’action Foncière du Val-de-Marne (SAF94)
• Rapporteur : Olivier ZYZAK
• 2026-066 Assemblée – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l’agence Métropolitaine des Mobilités partagées (AGEMOB)
• Rapporteur : Clément PARQUE-BATARD