Pour des raisons techniques liées à la connexion et au débit internet, le Conseil municipal ne pourra pas être retransmis en direct. La diffusion sera disponible après la séance.
Le Conseil municipal se tiendra, jeudi 18 juin 2026 à 19h30, à l’Hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès, au Kremlin-Bicêtre pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-après.
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation des procès-verbaux des 7 et 23 avril 2026,
2026-069 Assemblée – Installation d’un Conseiller municipal
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-070 Assemblée – Modification de la constitution des groupes d’élus
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-071 Assemblée – Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-072 Assemblée – Modification des représentants au sein des commissions municipales
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-073 Finances – Adoption du compte financier unique 2025 du budget principal de la commune
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-074 Finances – Budget annexe « marché forain » – Adoption du compte financier unique 2025
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-075 Finances – Budget principal de la ville – Correction du résultat d’investissement cumulé du fait de l’apurement du compte 1069 (2/10)
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-076 Finances – Budget principal de la ville – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-077 Finances – Budget annexe « marché forain » – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-078 Finances – Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2025
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-079 Finances – Rapport relatif à l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (DSU) – Exercice 2025
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-080 Finances – Rapport relatif à l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) – Exercice 2025
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-081 Finances – Approbation du compte de gestion 2025 de la Caisse des écoles
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-082 Finances – Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale (AFL) – Année 2026
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-083 Assemblée – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’agence France Locale
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-084 Education – Approbation de la convention triennale avec l’OGEC Jeanne d’Arc
Rapporteur : Amandine MADDI
2026-085 Assemblée – Constitution de la commission de délégation de service public (CDSP) – Désignation de ses membres et abrogation des délibérations n°2026-044 et 2026-045.
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-086 Assemblée – Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein de l’association nationale des villes des clubs coup de pouce Clé
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-087 Assemblée – Désignation du représentant du Conseil Municipal au Comité directeur desFRANCAS du Val-de-Marne
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-088 Assemblée – Désignation de représentants au sein de l’Association Vacances Voyages Loisirs (VVL)
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-089 Assemblée – Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Centre hospitalier territorial du groupe hospitalo-universitaire « AP/HP Université Paris Saclay »
Rapporteur : Jean-Pierre RUGGIERI
2026-090 Assemblée – Désignation d’un membre du Conseil municipal au Conseil d’Administration de la Fondation Stéphane LAMART
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-091 Assemblée – Désignation de représentants au sein de l’Association Nationale des Elus en charge du sport (ANDES)
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-092 Assemblée – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de la Maison Commune des Addictions, des troubles Mentaux et de la santé 94 ouest (MCATMS)
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-093 Assemblée – Désignation de Monsieur le Maire en qualité d’administrateur du conseil d’administration et aux Assemblées générales de Logial-Coop
Rapporteur : Laurence COUTO
2026-094 Cohésion sociale – Renouvellement de l’adhésion du Centre social Germaine-Tillion à l’association Culture du Cœur – Année 2026
Rapporteur : Latifa EL KRETE
2026-095 Cohésion sociale – Renouvellement de l’adhésion du Centre social Germaine-Tillion à la Fédération des Centres Sociaux du Val-de-Marne (FDCS94) – Année 2026
Rapporteur : Mounia BENSETTITI
2026-096 Solidarités – Renouvellement du Conseil consultatif des séniors
Rapporteur : Latifa EL KRETE
2026-097 Sports – Versement du solde des subventions aux associations sportives locales – Exercice 2026 –
Rapporteur : Boubacar SIBY
2026-098 Culture – Versement du solde de la subvention à l’association de développement des activités socioéducatives (ADASE) – Exercice 2026
Rapporteur : Jean-Pascal LANUIT
2026-099 Ressources humaines – Mise à jour du tableau des effectifs et création d’emplois saisonniers
Rapporteur : Jean-Pierre RUGGIERI
2026-100 Ressources humaines – Fixation des conditions de rémunération et d’emploi des assistantes maternelles employées par la ville
Rapporteur : Jean-Pierre RUGGIERI
2026-101 Ressources humaines – Institution d’une indemnité horaire pour travail normal de nuit, de dimanche et des jours fériés au profit des agents territoriaux
Rapporteur : Jean-Pierre RUGGIERI
2026-102 Ressources humaines – Composition du Comité social territorial et de sa formation spécialisée communs à la commune du Kremlin-Bicêtre et son CCAS – Validation du protocole d’accord pré-électoral
Rapporteur : Jean-Pierre RUGGIERI
2026-103 Stationnement – Modification du Tarif FPS au 01/07/2026
Rapporteur : Clément PARQUE-BATARD
2026-104 Commerce – Cahier des charges de rétrocession d’un bail commercial – 48, avenue de Fontainebleau
Rapporteur : Cédric THEPAUT
2026-105 Assemblée – fixation des indemnités de fonction des élus municipaux
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
