Conseil municipal du 19 juin

Le Conseil municipal se réunit, jeudi 19 juin 2025 à 19h30, à l’Hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès, au Kremlin-Bicêtre pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-après :

Appel nominal,

Désignation d’un secrétaire de séance,

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2025.

Assemblée – Modification de la constitution des groupes politiques

Assemblée – Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal

Assemblée – Assemblée Désignation des représentants au sein des Commissions municipales

Assemblée – Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Collège Jean-Perrin

Assemblée – Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Collège Albert Cron

Assemblée -Désignation des membres du Conseil municipal au sein de la Commission communale des services publics locaux (CCSPL)

Assemblée – Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Comité directeur des Francas du Val de Marne

Assemblée – Désignation de représentants au sein de l’Association Vacances Voyages Loisirs (VVL)

Finances – Budget principal de la ville – Présentation du compte de gestion 2024

Finances – Budget annexe « Marché forain » – Présentation du compte de gestion 2024

Assemblée – Election d’un président de séance pour l’adoption des comptes administratifs 2024 de la ville du Kremlin-Bicêtre et du budget annexe « marché forain »

Finances – Adoption du compte administratif 2024 du budget principal de la ville

Finances – Budget annexe « Marché forain » – Adoption du compte administratif 2024

Finances – Budget principal de la ville – Correction du résultat d’investissement cumulé, du fait de l’apurement du compte 1069 (1/10)

Finances – Budget principal de la Ville – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2024

Finances – Budget annexe « Marché forain » – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2024

Finances – Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2024

Finances – Rapport relatif à l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion sociale (DSU) – Exercice 2024

Finances – Rapport relatif à l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) – Exercice 2024

Finances – Fixation du Tarif pour les prestations d’aide à domicile

Finances – Actualisation des tarifs et des modalités de la taxe de séjour

DSIR – Convention d’adhésion à la Centrale d’achat du numérique et des télécoms (CANUT)

Ressources humaines – Instauration d’une indemnité pour l’encadrement des séjours

Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs et création des emplois saisonniers

Ressources Humaines – Autorisation donnée au Monsieur le Maire de signer des contratsRessources humaines – Instauration du forfait mobilité durable pour les agents municipaux

Ressources humaines – Expérimentation du congé menstruel

Ressources Humaines – Convention de partenariat entre le Centre Ostéopathique de Paris et la Ville du Kremlin Bicêtre

Relations extérieures – Convention de gestion avec la Ville de Paris

Espace Public – Création de trois nouvelles stations du service Vélib’

Espace Public – Remboursement des sommes avancées dans le cadre des études liées au Pôle d’échange de la nouvelle station de la ligne 14 (Hôpital Bicêtre)

Commerce – Approbation de la convention de portage foncier pour l’acquisition par le Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne du local commercial sis 19, rue du Général Leclerc

Commerce – Approbation Cahier des charges : Appel d’offre 19, rue du Général Leclerc

Commerce – Approbation Cahier des charges : Appel d’offre 25, bis avenue Eugène Thomas (1)

Commerce – Approbation Cahier des charges : Appel d’offre 25, bis avenue Eugène Thomas (2)

Commerce – Cahier des charges d’une boutique éphémère sise 1, avenue Eugène-Thomas

Commerce – Approbation Cahier des charges : Appel d’offre 30 avenue Eugène Thomas

Habitat – Porter à connaissance du bilan 2024 des permanences de l’agence départementale d’information sur le logement (ADIL) du Val-de-Marne

Habitat – Approbation de l’avenant 1 au protocole de relogement du Projet de renouvellement urbain d’intérêt régional «Péri Schuman – Bergonié» du Kremlin-Bicêtre

Urbanisme – Modification du tarif de la taxe sur la publicité extérieure (TLPE) pour l’année 2026

Aménagement – Bilan de la concertation concernant l’opération de renouvellement urbain de l’Entrée de Ville Sud-Ouest

Aménagement – Approbation des dossiers d’enquête conjointe préalable à la déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire pour l’opération de renouvellement urbain de l’entrée de ville sud-ouest, demande de saisine du Préfet par le Présidente de l’Etablissement public territorial

Aménagement – Avis sur le projet de Traité de concession d’aménagement concernant l’opération Entrée de ville sud-ouest (EVSO)

Urbanisme – Sollicitation de la subvention Renouvellement Urbain à la Région pour des travaux de rénovation des équipements scolaires – Ecole primaire Benoit Malon, école maternelle Kergomard et école maternelle Megrez

Aménagement – Désaffectation de la parcelle cadastrée F125 sise 2, rue Lech Walesa

Aménagement – Déclassement de la parcelle cadastrée F125 sise 2, rue Lech Walesa

Patrimoine – Adhésion au programme Edurénov

Patrimoine – Autorisation de sortie de l’inventaire du véhicule Renault Twingo 2560 VW 94

Jeunesse – Convention entre la ville et le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) du Val-de-Bièvre dans le cadre de l’accompagnement des jeunes de 18 à 30 ans

Culture – Versement du solde de la subvention à l’Association de Développement des Activités Socio-Educatives (ADASE) – Exercice 2025

Culture – Convention de partenariat triennale avec le Conservatoire intercommunal sur le Studio musique

Numérique – Convention de participation au programme métropolitain « Numérique pour tous »

Culture – Ouverture d’un tiers-lieu et conventions de mise à disposition d’espace et d’objectifs avec le gestionnaire désigné

Sports – Versements du solde des subventions aux associations sportives locales – Exercice 2025

Sports – Création d’un Dojo solidaire dans le cadre du programme national « 1000 dojos » de la Fédération Française de Judo

Vie Associative Sports – Convention d’occupation du boulodrome municipal du Parc Pinel Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.