Le Conseil municipal se réunit, jeudi 19 février 2026 à 20h30, à l’Hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès, au Kremlin-Bicêtre pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-après.
Ordre du jour
- Assemblée – Installation d’un nouveau Conseiller municipal
- Culture – Convention avec la copropriété pour la fresque square Victor Hugo
- Habitat/Logement – Porter à connaissance du bilan 2025 des permanences de l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) du Val de Marne
- Habitat/Logement – Approbation de la convention de partenariat avec l’Agence départementale d’information sur le logement (ADIL) du Val de Marne – Année 2026
- Ressources humaines – Institution d’un régime d’astreinte et des indemnités d’intervention des agents communaux de la ville du Kremlin-Bicêtre
- Ressources humaines – Institution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et heures complémentaires au profit des agents territoriaux de la Ville du Kremlin-Bicêtre
- Ressources humaines – Participation obligatoire au financement de la protection sociale complémentaire (PSC) des agents territoriaux – Mise en œuvre au 1er janvier 2026
- Ressources humaines – Instauration de l’indemnité de maniement de fonds et cumul avec le RIFSEEP
- Ressources humaines – Approbation de Conventions avec le Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne
- Aménagement – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la promesse de vente relative à la cession des parcelles M198 et M200, sise 167, rue Gabriel Péri, nécessaires à la réalisation des opérations immobilières de l’îlot C de l’opération d’aménagement de l’Entrée de Ville sud-ouest (EVSO)
- Habitat/Finances – Modification concernant la garantie d’emprunt d’un montant total de 13 388 898 € contracté auprès de la CDC par SEQENS
- Patrimoine – Autorisation de sortie de l’inventaire du véhicule suivant : GOUPIL
- Patrimoine – Autorisation de sortie de l’inventaire du véhicule suivant : RENAULT MASCOTT
Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Géné
