Carte nationale d’identité et passeport biométrique

Carte nationale d’identité

En raison des très nombreuses demandes, le renouvellement de votre carte d’identité ou de votre passeport prend beaucoup plus de temps que d’habitude. La Préfecture du Val-de-Marne a alerté les villes pour demander aux habitants de mieux anticiper leurs démarches et a rappelé l’allongement des délais de fabrication.

Depuis le 1er janvier 2014, la carte nationale d’identité (CNI) a une durée de validité de 15 ans pour les personnes majeures (10 ans pour les détenteurs de la CNI-E) et de 10 ans pour les mineurs.
La carte nationale d’identité en cours de validité permet de voyager notamment dans les pays de l’Union européenne. Pour savoir quels sont les autres pays qui acceptent la carte d’identité comme document de voyage, vous pouvez vous informer sur le site du ministère des Affaires étrangères.

Les démarches à suivre

Voici les 4 étapes pour obtenir votre carte nationale d’identité.

Pour demander une carte nationale d’identité, les pièces justificatives nécessaires dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d’un passeport… Les délais de fabrication dépendent du lieu et de la période. S’il s’agit d’une nouvelle carte d’identité (format carte bancaire), elle est valable 10 ans. Pour connaître les pièces justificatives à fournir au regard de votre situation, cliquez-ici.

Prendre un rendez-vous en ligne

Autres moyens de prendre un rendez-vous

  • Par téléphone au numéro suivant : 01 45 15 55 55
  • A l’accueil de la mairie aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 18h.

  • Présentez-vous à l’heure à votre rendez-vous ;
  • Selon votre situation, la démarche prend environ une quinzaine de minutes par demande ;
  • La présence du bénéficiaire au dépôt de la demande de carte d’identité est obligatoire ;

Les mineurs, dont la présence est obligatoire, doivent venir accompagnés d’un représentant légal.

Tout titre d’identité doit être retiré dans un délai de 3 mois à compter de sa mise à disposition.
Passé ce délai, le titre sera automatiquement détruit, sans possibilité de remboursement.

Attention :

 Pour le retrait d’une carte d’identité, la présence du bénéficiaire est obligatoire s’il est majeur.

Si le bénéficiaire est mineur :

  • La présence du mineur de 12 ans ou plus ET du détenteur de l’autorité parentale est obligatoire.

Dans les autres cas, la présence du mineur n’est pas obligatoire.

La carte nationale d’identité change de format

Depuis le lundi 31 mai, toutes les demandes de carte nationale d’identité déposées dans un service titres de la Ville entraineront automatiquement la production d’une carte nationale d’identité électronique(CNI-E) au format d’une carte bancaire.

Cette nouvelle carte plus sécurisée, plus pratique et au design modernisé vise à lutter contre la fraude et l’usurpation d’identité.

Une carte plus pratique et plus sécurisée

Le format de cette nouvelle carte nationale d’identité électronique (CNI-E) est de la taille d’une carte de crédit.

Elle comporte un composant électronique, accompagné d’un cachet électronique visuel (sous forme de code QR-code) signé par l’État. Ce cachet reprend les données inscrites sur la carte, ce qui permettra de détecter rapidement une éventuelle fraude si ces données ont été modifiées. Ce composant électronique, qui est une puce, reprend les informations visibles sur le recto et le verso de la carte, dont les données d’état civil, l’adresse du domicile, les informations sur la CNI-E (numéro, date de délivrance, date de fin de validité), la photographie de la personne et, surtout, l’image numérisée des empreintes digitales de deux de ses doigts.

Ce composant électronique ne permet aucune géolocalisation de la carte d’identité.

Les autres changements à retenir

  • Si l’usager a une carte d’identité en cours de validité, il n’est pas possible de la renouveler par anticipation pour obtenir une CNI-E sur ce seul motif.
  • La durée de validité de la CNI-E sera de 10 ans (contre 15 aujourd’hui si l’usager est majeur).
  • Le recueil des empreintes digitales devient obligatoire. Cela signifie que la présence du mineur de plus de 12 ans devient obligatoire au retrait, comme pour le passeport.
  • Le format de cette nouvelle carte ne permet pas de faire apparaître un pseudonyme.
  • La CNI-E permettra d’inscrire une seconde adresse pour les mineurs en garde alternée.
  • Les CNI ancienne version actuellement en circulation et dont la date de validité est fixée au-delà d’août 2031 (c’est-à-dire fabriquées entre août 2016 et mai 2021) ne permettront pas de voyager après août 2031. Il sera nécessaire de les renouveler avant cette date.
  • Le prix de cette nouvelle CNI reste inchangé : gratuite pour une première demande ou un renouvellement avec présentation de l’ancien titre . 25€ s’il s’agit renouvellement pour perte ou vol.

Nationalité française d’un enfant né en France de parents étrangers

Un enfant né en France de parents étrangers peut obtenir la nationalité française. Les conditions à remplir et les démarches à faire sont différentes selon l’âge de l’enfant.

    Conditions

    Les parents étrangers d’un enfant âgé de 13 à 16 ans peuvent réclamer, en son nom, la nationalité française par déclaration si les 3 conditions suivantes sont remplies :

    • L’enfant est né en France

    • L’enfant réside habituellement en France depuis l’âge de 8 ans

    • L’enfant réside en France le jour de la déclaration

    Le consentement de l’enfant est obligatoire sauf si ses facultés mentales ou physiques ne le permettent pas.

    À noter

    des règles spécifiques s’appliquent à Mayotte

    Démarche

    Le ou les représentants légaux du mineur doivent faire une déclaration de nationalité française.

    La déclaration se fait sur papier libre.

    La déclaration est à adresser par courrier ou à présenter en main propre au tribunal judiciaire ou de proximité.

    Où s’adresser ?

     Tribunal judiciaire 

    Les documents à fournir sont les suivants :

    • Déclaration en 2 exemplaires, datée et signée par le représentant légal du mineur. La déclaration doit mentionner les noms, prénoms et qualité du mineur et de son représentant

    • Acte de naissance

    • Pièce d’identité

    • Photographie d’identité récente

    • Titre de séjour des parents étrangers ou document officiel d’identité étranger

    • Tous documents prouvant que le mineur réside en France à la date de la déclaration

    • Tous documents prouvant que le mineur a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d’au moins 5 ans depuis l’âge de 8 ans

    • Tous documents prouvant que son ou ses représentants légaux exercent à son égard l’autorité parentale et leur document officiel d’identité

    • Si nécessaire, actes de naissance des enfants étrangers du mineur qui résident avec lui de manière habituelle ou alternativement dans le cas de séparation ou de divorce et tous documents justifiant cette résidence. Si nécessaire, documents prouvant la filiation des enfants (actes de l’état civil ou décision de justice)

    • Si nécessaire, certificat médical délivré par un médecin spécialiste agréé, attestant que les facultés mentales ou corporelles du mineur l’empêchent d’exprimer sa volonté

    Cette liste est indicative. Renseignez-vous auprès du greffe du tribunal.

    Les documents doivent être fournis en original sauf indication contraire.

    Un acte d’état civil (actes de naissance et de mariage) doit être produit en copie intégrale.

    Un acte d’état civil français doit être délivré depuis moins de 3 mois.

    Un document rédigé en langue étrangère doit être accompagné de sa traduction par un traducteur agréé ou habilité, sauf pour un extrait plurilingue d’acte de naissance dont l’une des langues est le français.

    Toutefois, un formulaire multilingue peut être joint pour éviter d’avoir à traduire certains documents délivrés par un pays de l’Union européenne. Consultez le  site e-justice  pour avoir des informations complémentaires.

    Un acte public étranger doit être, si nécessaire, légalisé ou apostillé .

    Adressez-vous à l’ambassade ou au consulat de votre pays d’origine pour répondre à cette exigence.

    Vous pouvez aussi consulter le  tableau récapitulatif des règles par pays – APPLICATION/PDF – 528.0 KB  pour vérifier quelle règle s’applique à votre document.

    Après remise de la totalité des pièces nécessaires, il vous est remis un récépissé.

    Un entretien est organisé afin de recueillir le consentement du mineur.

    Le directeur des services de greffe judiciaires a 6 mois à partir de la délivrance des pièces, pour enregistrer la déclaration ou refuser cet enregistrement.

    Le ministère public peut contester l’enregistrement de la déclaration de nationalité dans un délai de 2 ans si les conditions légales ne sont pas remplies.

    Il peut également la contester en cas de mensonge ou de fraude dans le délai de 2 ans à partir de leur découverte.

    À noter

    si l’un des 2 parents est étranger mais est né en France, l’enfant né en France sera français de naissance.

    Recours

    Le refus d’enregistrement de la déclaration peut être contesté devant le tribunal du domicile du déclarant dans les 6 mois suivant sa notification.

    Vous devez prendre un avocat.

    Où s’adresser ?

     Avocat 

    Conditions

    L’enfant né en France de parents étrangers peut devenir Français sans attendre sa majorité.

    Il peut, dès l’âge de 16 ans, réclamer la nationalité française par déclaration s’il remplit les 2 conditions suivantes :

    • Il réside en France le jour de la déclaration

    • Il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d’au moins 5 ans depuis l’âge de 11 ans

    Il peut faire seul cette démarche sans autorisation parentale sauf s’il est empêché d’exprimer sa volonté par une altération de ses facultés mentales ou corporelles.

    À noter

    des règles spécifiques s’appliquent à Mayotte.

    Démarche

    Le jeune de 16 à 18 ans doit faire une déclaration de nationalité.

    La déclaration est à adresser par courrier ou à présenter en main propre au tribunal judiciaire ou de proximité.

    La déclaration se fait sur papier libre.

    Où s’adresser ?

     Tribunal judiciaire 

    Les documents à fournir sont les suivants :

    • Déclaration en 2 exemplaires, datée et signée

    • Acte de naissance

    • Pièce d’identité

    • Photographie d’identité récente

    • Titre de séjour des parents étrangers ou document officiel d’identité étranger

    • Tous documents prouvant qu’il réside en France à la date de sa déclaration

    • Tous documents prouvant qu’il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d’au moins 5 ans depuis l’âge de 11 ans

    • Si nécessaire, actes de naissance des enfants étrangers du mineur qui résident avec lui de manière habituelle ou alternativement dans le cas de séparation ou de divorce et tous documents justifiant cette résidence. Si nécessaire, documents prouvant la filiation des enfants (actes de l’état civil ou décision de justice)

    • Si nécessaire, certificat médical délivré par un médecin spécialiste agréé, attestant que les facultés mentales ou corporelles du jeune l’empêchent d’exprimer sa volonté.

    Cette liste est indicative. Renseignez-vous auprès du greffe du tribunal.

    Les documents doivent être fournis en original sauf indication contraire.

    Un acte d’état civil (actes de naissance et de mariage) doit être produit en copie intégrale.

    Un acte d’état civil français doit être délivré depuis moins de 3 mois.

    Un document rédigé en langue étrangère doit être accompagné de sa traduction par un traducteur agréé ou habilité, sauf pour un extrait plurilingue d’acte de naissance dont l’une des langues est le français.

    Toutefois, un formulaire multilingue peut être joint pour éviter d’avoir à traduire certains documents délivrés par un pays de l’Union européenne. Consultez le  site e-justice  pour avoir des informations complémentaires.

    Un acte public étranger doit être, si nécessaire, légalisé ou apostillé .

    Adressez-vous à l’ambassade ou au consulat de votre pays d’origine pour répondre à cette exigence.

    Vous pouvez aussi consulter le  tableau récapitulatif des règles par pays – APPLICATION/PDF – 528.0 KB  pour vérifier quelle règle s’applique à votre document.

    Après remise de la totalité des pièces nécessaires, il vous est remis un récépissé.

    Le directeur des services de greffe judiciaires a 6 mois à partir de cette délivrance pour enregistrer la déclaration ou refuser cet enregistrement.

    Si elle est enregistrée, la déclaration de nationalité prend effet à la date à laquelle elle a été souscrite.

    Où s’adresser ?

     Tribunal judiciaire 

    Le ministère public peut contester l’enregistrement de la déclaration de nationalité dans un délai de 2 ans si les conditions légales ne sont pas remplies.

    Il peut également la contester en cas de mensonge ou de fraude dans le délai de 2 ans à compter de leur découverte.

    Recours

    Le refus d’enregistrement de la déclaration peut être contesté devant le tribunal du domicile du déclarant dans les 6 mois suivant sa notification.

    Vous devez prendre un avocat.

    Où s’adresser ?

     Avocat 

    Conditions

    Tout enfant né en France de parents étrangers obtient la nationalité française à ses 18 ans s’il remplit les 3 conditions suivantes :

    • Il réside en France lors de ses 18 ans

    • Il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d’au moins 5 ans depuis l’âge de 11 ans

    • Ses parents étrangers ne sont pas agents diplomatiques ou consuls de carrière

    Si vous ne remplissez pas ces conditions, vérifiez si vous pouvez devenir français par une autre procédure.

    À noter

    des règles spécifiques s’appliquent à Mayotte.

    Acquisition automatique de la nationalité française

    Vous n’avez aucune démarche à faire pour acquérir la nationalité française.

    Cette acquisition est automatique.

    Toutefois, vous devez prouver votre nationalité pour obtenir un document d’identité. Par exemple, carte nationale d’identité, passeport.

    Vous devez donc demander dès vos 18 ans un certificat de nationalité française.

    Vous devez fournir des justificatifs concernant votre résidence en France au moment de la majorité et pendant une période de 5 ans entre 11 et 18 ans.

    Il est donc important de conserver tous les documents prouvant cette résidence : livrets scolaires, certificats de scolarité, de travail,etc.

    Le certificat de nationalité française doit être conservé car il fait foi jusqu’à preuve du contraire.

    Où s’adresser ?

     Tribunal judiciaire 

    À savoir

    le jeune né en France de parents étrangers, qui s’engage dans l’armée française, obtient la nationalité française à la date de son incorporation.

    Décliner la nationalité française

    Le jeune né en France de parents étrangers, susceptible d’acquérir la nationalité française ou qui l’obtient automatiquement à sa majorité, peut la refuser.

    Toutefois, il doit prouver qu’il possède une autre nationalité.

    La déclaration doit être faite entre 17 ans et demi et 19 ans.

    Si le jeune refuse la nationalité française alors qu’il est mineur, il n’a pas besoin d’être représenté pas son ou ses représentants légaux.

    Le jeune doit faire une déclaration.

    La déclaration se fait sur papier libre.

    La déclaration est à adresser par courrier ou à présenter en main propre au tribunal judiciaire ou de proximité.

    Où s’adresser ?

     Tribunal judiciaire 

    Les documents à fournir sont les suivants :

    • Copie intégrale de son acte de naissance

    • Certificat délivré par les autorités du pays dont il se réclame, établissant qu’il a, par filiation, la nationalité de ce pays

    • Tous documents émanant des bureaux du service national établissant qu’il n’a pas contracté d’engagement dans les armées françaises

    Cette liste est indicative. Renseignez-vous également auprès du greffe du tribunal.

    À savoir

    le jeune qui contracte un engagement dans l’armée française perd la faculté de refuser la nationalité française.

    Recours

    Le refus d’enregistrement de la déclaration peut être contesté devant le tribunal du domicile du déclarant dans un délai de 6 mois suivant sa notification.

    Vous devez prendre un avocat.

    Où s’adresser ?

     Avocat 

Passeport biométrique

En raison des très nombreuses demandes, le renouvellement de votre carte d’identité ou de votre passeport prend beaucoup plus de temps que d’habitude. La Préfecture du Val-de-Marne a alerté les villes pour demander aux habitants de mieux anticiper leurs démarches et a rappelé l’allongement des délais de fabrication.

Bon à savoir

Le passeport a une durée de validité de 10 ans pour les personnes majeures et de 5 ans pour les mineurs.

Le passeport délivré est désormais obligatoirement biométrique. Attention: certains pays exigent une validité du passeport de 6 mois minimum après la date de retour. Pour connaître les conditions d’entrée sur le territoire des pays étrangers, vous pouvez vous renseigner sur le site du ministère des Affaires étrangères.

Obtenir votre passeport en 4 étapes

Pour demander un passeport biométrique, les documents dépendent de votre situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement…. Dans tous les cas, il faut fournir une photo, un justificatif de domicile et un timbre fiscal. En France, il coûte 86 € pour un majeur. Vous pouvez pré-remplir le dossier sur le site ants.gouv.fr.

Vous pouvez acheter le timbre fiscal selon le cas à l’étape 3, lors de la pré-demande en ligne ou bien sur le site timbres.impots.gouv.fr ou dans un bureau de tabac ou dans un centre des impôts (pas de vente sur le lieu de recueil de votre demande).

Attention : les photos doivent être conformes et obligatoirement de moins de 6 mois. La norme est expliquée sur le site service.public.fr

Prendre un rendez-vous en ligne

Les demandes de rendez-vous peuvent également se faire :

  • Par téléphone au numéro suivant : 01 45 15 55 55
  • A l’accueil de la mairie aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 18h – le samedi de 8h30 à 12h

  • Présentez-vous à l’heure à votre rendez-vous ;
  • Selon votre situation, la démarche prend environ une quinzaine de minutes par demande ;
  • La présence du bénéficiaire au dépôt de la demande de carte d’identité est obligatoire ;

Les mineurs, dont la présence est obligatoire, doivent venir accompagnés d’un représentant légal.

Tout titre d’identité doit être retiré dans un délai de 3 mois à compter de sa mise à disposition.
Passé ce délai, le titre sera automatiquement détruit, sans possibilité de remboursement.

Attention :

 Pour le retrait un passeport, la présence du bénéficiaire est obligatoire s’il est majeur.

Si le bénéficiaire est mineur : La présence du mineur de 12 ans ou plus ET du détenteur de l’autorité parentale est obligatoire.

Dans les autres cas, la présence du mineur n’est pas obligatoire.

Attention aux fraudes !

 Vous pouvez acheter votre timbre fiscal uniquement :

  • Lors de la pré-demande en ligne sur le site timbres.impots.gouv.fr
  • Dans un bureau de tabac
  • Dans un centre des impôts (pas de vente sur le lieu de recueil de votre demande).

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