Du

Horaire à

Lieu Hôtel de ville

Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 16 décembre 2021

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 16 décembre à 20h00 à l’hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès. Retransmission en direct sur le site et la page Facebook de la ville.

  • Référendum kremlinois annuel 2021 : approbation du choix des Kremlinois concernant l’organisation du nouveau marché forain
  • Budget primitif et annexes 2022
  • Revalorisation des taxes et tarifs à compter du 1er janvier 2022
  • Revalorisation des tarifs pour les prestations de restauration, d’accueils périscolaires, des centres de loisirs, d’accueils jeunesse et activités sportives (année scolaire 2022-2023)
  • Attribution de subventions à diverses établissements publics communaux et associations – année 2022
  • Attribution de subventions à diverses associations – exercice 2022
  • Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs avec le Club Sportif et Athlétique du Kremlin-Bicêtre (CSAKB)
  • Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs avec l’Union Sportive du Kremlin-Bicêtre (USKB)
  • Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs avec le Club Kremlin-Bicêtre Futsal (KB FUTSAL)
  • Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs avec l’Association de Développement des Activités Socio-Educatives (ADASE)
  • Adoption d’une nouvelle convention de fonctionnement avec l’association Citoyenneté Active
  • Attribution des subventions aux associations sportives locales – exercice 2022
  • Attribution de subvention à l’Association de développement des activités socio-éducatives ADASE) – exercice 2022
  • Attribution d’une subvention à la Cité de la Musique – Philharmonie de Paris pour le projet DEMOS – exercice 2022
  • Attribution d’une subvention aux Kremlinois pour l’acquisition d’un vélo neuf ou d’occasion ou d’un vélo à assistance électrique neuf ou d’une trottinette électrique neuve
  • Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical au titre de 2022
  • Approbation de la convention de partenariat avec l’Agence départementale d’information sur le logement (ADIL) du Val de Marne – Année 2022
  • Délibération modificative pour les rétrocessions – Réalisation du nouveau commissariat de police situé rue Gabriel Péri
  • Mise en place du conseil du relais petite enfance
  • Mise en œuvre du télétravail
  • Ressources humaines – crèche familiale Saint-Exupéry : nouveau contrat de travail des assistantes maternelles
  • Création d’un poste dans le cadre du dispositif du service civique volontaire – exercice 2022
  • Modification du tableau des effectifs
  • Autorisation de sortie de l’inventaire du véhicule suivant : IVECO DAILY
  • Rapport annuel d’activité du syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP) pour l’année 2020
  • Rapport annuel d’activité de l’Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre pour l’année 2020
  • Rapport annuel d’activité du syndicat intercommunal du gaz et de l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l’année 2020
  • Rapport d’activités du syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l’Électricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l’année 2020
  • Rapport annuel sur la délégation de service public du stationnement payant sur voirie pour l’année 2020
  • Modification des représentants au sein des commissions municipales
  • Modification d’un représentant au sein de la commission extra-municipale sur les mobilités
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Conformément aux mesures gouvernementales, le public est autorisé à assister à la réunion du conseil municipal en respectant les protocoles sanitaires en vigueur.

Localiser