Ordre du jour du Conseil municipal du 16 décembre 2021
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 16 décembre à 20h00 à l’hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès. Retransmission en direct sur le site et la page Facebook de la ville.
Référendum kremlinois annuel 2021 : approbation du choix des Kremlinois concernant l’organisation du nouveau marché forain
Budget primitif et annexes 2022
Revalorisation des taxes et tarifs à compter du 1er janvier 2022
Revalorisation des tarifs pour les prestations de restauration, d’accueils périscolaires, des centres de loisirs, d’accueils jeunesse et activités sportives (année scolaire 2022-2023)
Attribution de subventions à diverses établissements publics communaux et associations – année 2022
Attribution de subventions à diverses associations – exercice 2022
Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs avec le Club Sportif et Athlétique du Kremlin-Bicêtre (CSAKB)
Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs avec l’Union Sportive du Kremlin-Bicêtre (USKB)
Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs avec le Club Kremlin-Bicêtre Futsal (KB FUTSAL)
Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs avec l’Association de Développement des Activités Socio-Educatives (ADASE)
Adoption d’une nouvelle convention de fonctionnement avec l’association Citoyenneté Active
Attribution des subventions aux associations sportives locales – exercice 2022
Attribution de subvention à l’Association de développement des activités socio-éducatives ADASE) – exercice 2022
Attribution d’une subvention à la Cité de la Musique – Philharmonie de Paris pour le projet DEMOS – exercice 2022
Attribution d’une subvention aux Kremlinois pour l’acquisition d’un vélo neuf ou d’occasion ou d’un vélo à assistance électrique neuf ou d’une trottinette électrique neuve
Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical au titre de 2022
Approbation de la convention de partenariat avec l’Agence départementale d’information sur le logement (ADIL) du Val de Marne – Année 2022
Délibération modificative pour les rétrocessions – Réalisation du nouveau commissariat de police situé rue Gabriel Péri
Mise en place du conseil du relais petite enfance
Mise en œuvre du télétravail
Ressources humaines – crèche familiale Saint-Exupéry : nouveau contrat de travail des assistantes maternelles
Création d’un poste dans le cadre du dispositif du service civique volontaire – exercice 2022
Modification du tableau des effectifs
Autorisation de sortie de l’inventaire du véhicule suivant : IVECO DAILY
Rapport annuel d’activité du syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP) pour l’année 2020
Rapport annuel d’activité de l’Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre pour l’année 2020
Rapport annuel d’activité du syndicat intercommunal du gaz et de l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l’année 2020
Rapport d’activités du syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l’Électricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l’année 2020
Rapport annuel sur la délégation de service public du stationnement payant sur voirie pour l’année 2020
Modification des représentants au sein des commissions municipales
Modification d’un représentant au sein de la commission extra-municipale sur les mobilités
Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Conformément aux mesures gouvernementales, le public est autorisé à assister à la réunion du conseil municipal en respectant les protocoles sanitaires en vigueur.