Du

Horaire à

Lieu Hôtel de ville

Conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 25 novembre 2021

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 25 novembre à 20h00 à l’hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès. L’entrée est libre et ouverte à tous. Retransmission en direct sur le site et la page Facebook de la ville.

Ordre du jour

  • Rapport des orientations budgétaires pour l’année 2022
  • Décision budgétaire modificative n°2
  • Admissions en non-valeur année 2021
  • Rapport de la commission extra-municipale sur les mobilités « Un nouveau partage de l’espace public pour les mobilites de tous »
  • Politique sociale de l’habitat – Mise en place du permis de louer sur la commune du Kremlin-Bicêtre et adoption d’une convention de délégation de mise en oeuvre au profit de la ville par l’établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
  • Bouclier communal et soutien au commerce local : Exonération de la redevance d’occupation du domaine public jusqu’au 31 octobre 2021
  • Soutien au commerce local : Protocole d’accord entre la commune du Kremlin-Bicêtre et le syndicat d’action foncière du Val-de-Marne
  • Aménagement urbain : Demande d’ouverture d’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) – Réserves foncières et à l’enquête parcellaire pour le projet de requalification de l’Ilot Rossel/Leclerc
  • Aménagement urbain : Cession de la parcelle cadastrée C92 SISE 4 place Jean Jaurès au profit de la société Nexity
  • Attribution de subventions aux projets d’associations – Exercice 2021
  • Association Rédige Assistance : demande de subvention pour l’année 2021
  • Acquisition d’une oeuvre d’art urbain
  • Adoption du plan d’action municipal 2020/2026 pour l’enfance et la jeunesse dans le cadre du partenariat entre la ville et UNICEF France relatif au titre de « ville amie des enfants »
  • Dispositif « Fonds Publics et Territoires » – convention d’objectifs et de financement n° 202100562 Accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et services de droit commun »
  • Engagement de la procédure d’agenda d’accessibilité programmée (AD’AP)
  • Recensement de la Population 2022 – Rémunération du coordonnateur, de son adjoint et des agents recenseurs
  • Modification des représentants au sein des commissions municipales
  • Modification d’un représentant au sein de la commission extra-municipale sur les mobilités
  • Rapport 2020 de la mise en oeuvre du Contrat de Ville du Val-de-Bièvre 2015-2020
  • Rapport d’activités pour l’année 2020 de l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France sur le territoire communal
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Localiser