Conseil municipal jeudi 15 avril 2021 à 20h

En raison des règles sanitaires en vigueur concernant l’organisation des conseils municipaux, le conseil se réunira jeudi 15 avril à 20h à l’espace André Maigné. La séance se déroulera sans public, elle sera retransmise en direct sur le site internet et la page Facebook de la ville.

Odre du jour :

  • Mise en place d'une mutuelle communale
  • Adoption de la Charte des Sports
  • Adoption d'une nouvelle convention d'objectifs avec le club CSAKB
  • Adoption d'une nouvelle convention d'objectifs avec le club de l'USKB
  • Adoption d"une nouvelle convention d'objectifs avec le club KB FUTSAL 
  • Adoption d'une nouvelle convention d"objectifs avec l'association ADASE et attribution de la subvention
  • Adoption d"une nouvelle convention pour l'année 2021 avec l'association Citoyenneté Active
  • Adoption d'une nouvelle convention d'objectifs avec le club du CSAFKB et attribution d'une subvention
  • Attribution des subventions complémentaires aux associations sportives locales
  • Adhésion de la ville à l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
  • Nouvelle dénomination de la salle de tennis de table du COSEC
  • Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations
  • Adhésion à l'association Images en Bibliothèques (IB)
  • Adhésion de la ville au Club des villes et Territoires cyclables
  • Attribution d'une subvention aux Kremlinois pour l'acquisition d'un vélo ou d'une trottinette
  • Adhésion de la ville à l'association de Coordination des Eaux d'lle-de-France
  • Consultation sur le projet de ZFE-METROPOLITAINE pour les villes de Paris et d'Arcueil
  • Convention de partenariat et d'objectifs avec l'association BIOCYCLE
  • Représentation-substitution de l'Etablissement Public Grand-Orly Seine Bièvre
  • Modification des délégations d'exercice du droit de préemption urbain
  • Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur l'ensemble du territoire communal à l'exception des emprises du centre hospitalier universitaire, du fort et du cimetière
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer les demandes d'autorisations d'urbanisme pour des opérations de construction et de réhabilitation des bâtiments communaux
  • Avis sur l'adhésion au SIGEIF au titre des compétences d'autorité organisatrice du service public de distribution de gaz et de l'électricité de deux communes
  • Modification des représentants au sein des commissions municipales
  • Modification des représentants au sein de la commission d"ouverture des plis dans le cadre de la gestion déléguée du stationnement payant
  • Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
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