Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 17 février

Ordre du jour

• Décision quant au maintien de M. BOUFRAINE en qualité d’adjoint au Maire
• Décision quant au maintien de M. GIBLIN, en qualité d’adjoint au Maire
• Election d’adjoints au Maire
• Approbation du Contrat de relance du logement entre l’Etat, l’Etablissement territorial Grand Orly Seine Bièvre et les communes volontaires
• Convention de financement –aide au fonctionnement « projet local » au titre du soutien aux loisirs et aux projets jeunes n° 202100718» Régularisation exercice 2020
• Convention entre le représentant de l’Etat et la ville du Kremlin-Bicêtre pour la transmission électronique des actes et pièces relatifs aux marchés publics au représentant de l’Etat
• Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale (AFL)
• Convention de prêt de l’artothèque du Kremlin-Bicêtre et délégation de signature au maire
• Fixation des tarifs du marché à partir du 1er mars 2022 et droit de présentation d’un successeur pour les commerçants
• Consultation sur le projet d’itinéraire de promenade et de randonnée « PR 45 de la Coulée verte Bièvre-Lilas » – Approbation du schéma de principe
• Mise en place d’une convention entre la ville et les associations locales – respect du contrat d’engagement républicain
• Adhésion à l’association Culture du Cœur
• Adoption d’une nouvelle convention de fonctionnement avec l’association Club Sportif et Artistique du Fort du Kremlin-Bicêtre (CSAFKB)
• Ressources Humaines – Mission de remplacement – Adhésion auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile de France
• Désignation des représentants au sein des commissions municipales
• Modification d’un représentant au sein de la commission extra-municipale sur les mobilités
• Désignation des membres du Conseil Municipal au sein de la Commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion déléguée du stationnement payant
• Désignation des membres du Conseil Municipal à la Commission d’appel d’offres des marchés publics
• Désignation des membres du Conseil Municipal au sein de la Commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion déléguée du stationnement payant
• Désignation des délégués du Conseil Municipal à la commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion déléguée des marchés d’approvisionnement communaux
• Désignation des membres du Conseil Municipal à la commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion déléguée de la concession du mobilier urbain
• Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein des conseils d’écoles
• Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’administration du collège Albert Cron
• Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’administration du collège Jean Perrin
• Désignation d’un représentant du Conseil Municipal auprès de l’organisme de gestion de l’enseignement catholique Jeanne d’Arc
• Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’administration du lycée polyvalent Darius Milhaud
• Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’administration du lycée professionnel Pierre Brossolette
• Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d’administration de la Caisse des Ecoles du Kremlin-Bicêtre
• Désignation de la désignation d’un correspondant défense au sein du Conseil Municipal
• Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité du Syndicat intercommunal pour l’édification d’un ensemble scolaire du 2ème cycle, rue du Professeur Bergonié (SIPB)
• Désignation des représentants à la Mission Locale Intercommunale INNOVAM
• Désignation de représentant au sein de l’Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
• Désignation des délégués de la commune du Kremlin-Bicêtre au Conseil de territoire T12
• Désignation d’un représentant et de son suppléant à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Métropole du Grand Paris
• Désignation des membres du Conseil Municipal au sein de l’Assemblée Générale de la Société Locale d’Epargne du Val-de-Marne
• Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein de l’Agence France Locale
• Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.