Conseil municipal

Retransmission du Conseil municipal du 30 juin 2022

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 30 juin à 20h00 à l’hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès. Retransmission en direct sur le site et la page Facebook de la ville.

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Ordre du jour

  • Adoption du compte de gestion 2021
  • Rapport d’activité 2021 des services de la ville
  • Adoption du compte administratif 2021
  • Affectation du résultat
  • Décision budgétaire modificative n°1
  • Rapport d’activité 2021-2022 du comité éthique
  • Modification de la composition du comité éthique
  • Fonds de solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2021
  • Dotation de solidarité urbaine (DSU)
  • Rapport d’activité 2020 du délégataire chargé des marchés forains, la société SOMAREP
  • Révision de la carte scolaire des écoles élémentaires
  • Attribution complémentaire de subventions aux associations sportives locales _exercice 2022_ et contrat d’engagement républicain
  • Attribution complémentaire de subvention à l’Association de Développement des Activités Socioéducatives (ADASE) _exercice 2022_ et contrat d’engagement républicain
  • Proposition de modification des conditions d’attribution de l’aide communale (ACAM) versée aux parents employeurs exerçant sur la ville
  • Avis de la ville du Kremlin-Bicêtre sur les conclusions et les avis du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique « réserve foncière » et à l’enquête parcellaire pour le projet de requalification de l’ilot Rossel Leclerc
  • Définition des objectifs du projet et des modalités de concertation préalable à la création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) Rossel Leclerc
  • Adhésion à la compétence « Développement des énergies renouvelables » visée à l’article 6 bis des statuts du SIPPEREC pour la mise en oeuvre d’actions de production d’énergies renouvelables
  • Approbation de la révision partielle du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Bièvre
  • Avis favorable avec réserves de la ville du Kremlin-Bicêtre sur le projet de Schéma de cohérence Territorial métropolitain (SCOTM)
  • Mise en oeuvre des 1 607 heures
  • Création et composition du comité social territorial et de sa formation spécialisée communs entre la commune du Kremlin-Bicêtre et son CCAS
  • Adoption de la convention de mise à disposition d’une assistante sociale pour le personnel par la commune de Villejuif auprès de la commune du Kremlin-Bicêtre
  • Adhésion à la convention de prestation de service « Réalisation d’actes de gestion en relation avec la retraite CNRACL » du CIG Petite-couronne
  • Adhésion de la ville de Villiers sur Marne au Syndicat d’Action Foncière du Val de Marne
  • Modification du tarif de la Taxe Locale sur la Publicité extérieure (TLPE) pour l’année 2023
  • Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de la Fondation Stéphane LAMART
  • Adhésion à la Fédération Française d’Éducation Physique et de Gymnastique Volontaire – Comité Départemental du Val de Marne
  • Sortie de l’inventaire du parc automobile de 3 véhicules
  • Voeu en faveur d’un plan d’urgence pour l’Education nationale
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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