Retransmission du Conseil municipal du 30 juin 2022
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 30 juin à 20h00 à l’hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès. Retransmission en direct sur le site et la page Facebook de la ville.
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Ordre du jour
Adoption du compte de gestion 2021
Rapport d’activité 2021 des services de la ville
Adoption du compte administratif 2021
Affectation du résultat
Décision budgétaire modificative n°1
Rapport d’activité 2021-2022 du comité éthique
Modification de la composition du comité éthique
Fonds de solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2021
Dotation de solidarité urbaine (DSU)
Rapport d’activité 2020 du délégataire chargé des marchés forains, la société SOMAREP
Révision de la carte scolaire des écoles élémentaires
Attribution complémentaire de subventions aux associations sportives locales _exercice 2022_ et contrat d’engagement républicain
Attribution complémentaire de subvention à l’Association de Développement des Activités Socioéducatives (ADASE) _exercice 2022_ et contrat d’engagement républicain
Proposition de modification des conditions d’attribution de l’aide communale (ACAM) versée aux parents employeurs exerçant sur la ville
Avis de la ville du Kremlin-Bicêtre sur les conclusions et les avis du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique « réserve foncière » et à l’enquête parcellaire pour le projet de requalification de l’ilot Rossel Leclerc
Définition des objectifs du projet et des modalités de concertation préalable à la création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) Rossel Leclerc
Adhésion à la compétence « Développement des énergies renouvelables » visée à l’article 6 bis des statuts du SIPPEREC pour la mise en oeuvre d’actions de production d’énergies renouvelables
Approbation de la révision partielle du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Bièvre
Avis favorable avec réserves de la ville du Kremlin-Bicêtre sur le projet de Schéma de cohérence Territorial métropolitain (SCOTM)
Mise en oeuvre des 1 607 heures
Création et composition du comité social territorial et de sa formation spécialisée communs entre la commune du Kremlin-Bicêtre et son CCAS
Adoption de la convention de mise à disposition d’une assistante sociale pour le personnel par la commune de Villejuif auprès de la commune du Kremlin-Bicêtre
Adhésion à la convention de prestation de service « Réalisation d’actes de gestion en relation avec la retraite CNRACL » du CIG Petite-couronne
Adhésion de la ville de Villiers sur Marne au Syndicat d’Action Foncière du Val de Marne
Modification du tarif de la Taxe Locale sur la Publicité extérieure (TLPE) pour l’année 2023
Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de la Fondation Stéphane LAMART
Adhésion à la Fédération Française d’Éducation Physique et de Gymnastique Volontaire – Comité Départemental du Val de Marne
Sortie de l’inventaire du parc automobile de 3 véhicules
Voeu en faveur d’un plan d’urgence pour l’Education nationale
Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.