Ordre du jour du Conseil municipal du 30 Novembre

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 30 novembre 2017 à l'HÎtel de ville en salle du Conseil à 20h30. L'entrée est libre et ouverte à tous.

Ordre du jour :

  • DĂ©bat d’Orientations BudgĂ©taires
  • Rapport de la commission d’évaluation des charges transfĂ©rĂ©es (CLECT) de la MĂ©tropole du Grand Paris
  • Avance de trĂ©sorerie Ă  l’association Maires villes et banlieues de France
  • Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’ADASE
  • Convention de gestion de terrains, propriĂ©tĂ© de l’AP-HP, au bĂ©nĂ©fice de la commune correspondant Ă  deux terre-pleins situĂ©s devant l’entrĂ©e historique de l’HĂŽpital
  • Acquisition par la commune de deux lots de copropriĂ©tĂ© au 7 bis avenue de Verdun, au Kremlin-BicĂȘtre
  • Convention de fonctionnement entre la ville et le club Kremlin-BicĂȘtre Futsal pour l’annĂ©e 2017
  • Conventions de partenariat avec la Chambre des MĂ©tiers et de l'Artisanat du Val-de-Marne
  • Ouverture des commerces le dimanche en 2018
  • Approbation de la convention de superposition d’affectations du domaine public, de financement et de gestion entre la commune du Kremlin-BicĂȘtre et le syndicat mixte autolib’ velib’ mĂ©tropole
  • AdhĂ©sion de la ville du Kremlin-BicĂȘtre Ă  l’Association des Villes pour la PropretĂ© Urbaine (AVPU)
  • Avis de la Ville du Kremlin-BicĂȘtre concernant la fourniture et la distribution en eau potable
  • DĂ©signation des membres du Conseil d’Administration suite au rattachement de Kremlin-BicĂȘtre Habitat Ă  l’Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine BiĂšvre
  • Convention de prise en charge financiĂšre par la RATP d'un agent de proximitĂ©, de contrĂŽle et de gestion administrative des emprises chantiers des ouvrages du prolongement de la ligne 14
  • Ressources Humaines – Recrutement d’un contractuel de catĂ©gorie A au poste d’InfirmiĂšre
  • Ressources Humaines-Modification du tableau des effectifs
  • Recensement de la population 2018 – rĂ©munĂ©ration du coordonnateur, de son adjoint et des agents recenseurs
  • Compte-rendu des dĂ©cisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code GĂ©nĂ©ral des CollectivitĂ©s Territoriales
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