Conseil municipal du 29 septembre 2016

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 29 septembre 2016 à l'HÎtel de ville en salle du Conseil à 20h30. L'entrée est libre et ouverte à tous.

Conseil municipal au Kremlin-BicĂȘtre

Les sujets abordés seront :

  • Demande d’octroi de la qualitĂ© de Maire honoraire pour Monsieur Jean-Luc Laurent auprĂšs du PrĂ©fet de dĂ©partement
  • Adoption du rĂšglement intĂ©rieur du conseil municipal
  • Projet de renouvellement urbain et de rĂ©amĂ©nagement des voiries de l’entrĂ©e de ville sud ouest du Kremlin-BicĂȘtre : dĂ©finition des objectifs poursuivis et des modalitĂ©s de la concertation prĂ©alable
  • Approbation du protocole de prĂ©figuration du projet de renouvellement urbain du Kremlin-BicĂȘtre
  • Convention cadre d’utilisation de l’abattement de la taxe fonciĂšre sur les propriĂ©tĂ©s bĂąties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
  • Projet de rĂ©alisation d’une rĂ©sidence universitaire : participation de la ville Ă  la surcharge fonciĂšre et convention relative Ă  la rĂ©servation de logements
  • Rapport d’activitĂ©s pour l’annĂ©e 2015 de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France sur le territoire communal
  • Contribution de la ville du Kremlin-BicĂȘtre au Fonds de SolidaritĂ© Habitat (FSH)
  • L’école change avec le numĂ©rique : convention avec le rectorat de CrĂ©teil
  • Demande de subvention dans le cadre du Fond de soutien Ă  l’investissement public local
  • Annule et remplace la dĂ©libĂ©ration n° 2015-102 du 17/12/15 : Revalorisation des taxes et tarifs –rectification des tarifs des copies de documents administratifs
  • Fixation des tarifs majorĂ©s pour les accueils pĂ©riscolaires (matin, soir)
  • Convention de mise Ă  disposition entre Kremlin-BicĂȘtre Habitat et la ville du Kremlin-BicĂȘtre pour les locaux situĂ©s au 8-10 place Jean JaurĂšs au Kremlin-BicĂȘtre
  • Avenant n°1 au marchĂ© d’entretien des voiries, parkings et abords des immeubles de l’ensemble du patrimoine immobilier de Kremlin-BicĂȘtre Habitat - OPH
  • Candidature de la ville Ă  l’appel d’offres relatif Ă  l’entretien des voiries, parkings et abords des immeubles de l’ensemble du patrimoine immobilier de Kremlin-BicĂȘtre Habitat- OPH
  • Demande de subvention Ă  l’Agence de l’Eau Seine Normandie dans le cadre du projet « zĂ©ro phyto » pour l’acquisition de matĂ©riel alternatif au dĂ©sherbage chimique
  • Ressources Humaines – indemnitĂ©s allouĂ©es aux enseignants accompagnateurs de classe de dĂ©couverte
  • Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
  • Ressources Humaines -Taux horaires vacations
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