Conseil municipal 1er octobre 2020

Le Conseil municipal se tiendra à l'Espace André Maigné jeudi 1er octobre à 20h.

L'entrĂ©e est libre et ouverte Ă  tous. Dans le cadre des mesures sanitaires visant Ă  lutter contre l'Ă©pidĂ©mie de la COVID-19, les rĂšgles de distanciation devront ĂȘtre respectĂ©es et le port du masque est obligatoire.

Ordre du jour :

  • Communication sur la rentrĂ©e scolaire
  • Communication sur le bouclier communal : point d’étape sur la mise en Ɠuvre
  • Principe d’autoriser Monsieur le Maire Ă  lancer toutes les procĂ©dures d’expropriation pour l’ancien hĂŽtel/restaurant Le Diplomate
  • Approbation de la demande d’appropriation et d’incorporation dans le domaine privĂ© de la commune du bien prĂ©sumĂ© sans maĂźtre sis au 16 rue de la RĂ©union sur la parcelle cadastrĂ©e M33 au Kremlin-BicĂȘtre
  • CrĂ©ation d’une commission extra-municipale sur les mobilitĂ©s
  • Convention cadre pluriannuelle entre le Conseil DĂ©partemental et la ville
  • Convention d'objectifs et de financement rĂ©seau d’écoute d’appui et d’accompagnement aux parents (REAAP)
  • Approbation d’une convention d’objectifs et de financement au titre du fonds de rĂ©Ă©quilibrage territorial de l’offre d’accueil petite enfance n° 202000184
  • Autorisation donnĂ©e Ă  Monsieur le Maire de signer la convention entre la ville du Kremlin-BicĂȘtre et l’association Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) pour l’accĂšs au droit et l’aide aux victimes
  • Demande de subvention pour l'annĂ©e 2020 – association REDIGE ASSISTANCE
  • Autorisation donnĂ©e Ă  Monsieur Le Maire de crĂ©er un emploi fonctionnel de directrice/teur des services techniques
  • Autorisation donnĂ©es Ă  Monsieur Le Maire de crĂ©er un emploi de rĂ©dacteur en chef au sein du service de la communication et de signer le contrat
  • Modification du tableau des effectifs
  • Formation des Ă©lus
  • Autorisation de sortie de l’inventaire des vĂ©hicules suivants : Renault Kangoo, Clio et Twingo
  • DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s du Conseil Municipal au sein du ComitĂ© du Syndicat Intercommunal pour l’édification d’un ensemble scolaire de 2Ăšme cycle rue du Professeur BergoniĂ© (annule et remplace dĂ©libĂ©ration n° 2020-077 du 13 juillet 2020)
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